Le président de l’Assemblée nationale, Bernard Accoyer (UMP), a souligné mercredi qu’il n’avait “intentionnellement“ pas voté la proposition de loi sanctionnant la négation de tous les génocides, dont celui des Arméniens de 1915, pour marquer son désaccord avec ce texte mémoriel.
“Je n’ai pas voté ce texte, non pas parce que le président de l’Assemblée ne vote pratiquement jamais, mais intentionnellement“, a-t-il déclaré lors de ses voeux à la presse à l’hôtel de Lassay. Le président de l’Assemblée nationale ne prend généralement pas part aux votes dans l’hémicycle.
M. Accoyer a rappelé avoir présidé en 2008 une mission parlementaire consacrée aux lois dites mémorielles qui avait recommandé “à l’unanimité de retenir une résolution plutôt que la loi“ pour de tels sujets. “Je n’ai pas changé“, a souligné le président de l’Assemblée.
L’Assemblée nationale a adopté, le 22 décembre, la proposition de loi de la députée UMP Valérie Boyer, qui prévoit de punir d’un an de prison et 45.000 euros d’amende la négation d’un génocide reconnu par la loi française. Ce vote a entraîné le gel par la Turquie de sa coopération politique et militaire avec la France.
Cette proposition de loi est inscrite le 23 janvier à l’ordre du jour du Sénat.
La veille du vote à l’Assemblée, Bernard Accoyer avait jugé peu probable que le texte visant à pénaliser la négation des génocides, dont celui des Arméniens, soit adopté définitivement par le Parlement d’ici la fin de la session parlementaire actuelle car “le gouvernement n’avait pas mis l’urgence“ (une seule lecture par assemblée, ndlr) pour son examen.
Le président de l’Assemblée avait répété qu’il n’était pas favorable à ce texte, comme à tous les textes mémoriels, estimant que “l’Histoire avait vocation à être écrite, définie par les historiens“, les parlementaires n’ayant pas vocation à légiférer sur ces sujets.
AFP
