L’insistance malvenue de Jean-Marc « Ara » Toranian

Jean-Marc « Ara » Toranian, directeur des Nouvelles d’Arménie magazine ainsi que de son site armenews.com, et coprésident du Conseil de coordination des associations arméniennes de France (CCAF) veut absolument persuader ses lecteurs que son renvoi devant le tribunal correctionnel, décidé le 18 décembre dernier par la 3e chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris, est au moins un semi-échec pour moi. Il a d’abord réagi, le 24 décembre, à mon tweet de la veille, en affirmant qu’il avait obtenu un non-lieu pour deux de mes trois plaintes. Cela est faux, car l’arrêt du 18 décembre 2015 concerne l’unique plainte que j’ai déposée le 11 février 2014. S’agissant de mes deux plaintes du 9 janvier 2015, l’une des deux instructions est close, la personne poursuivie (Samuel Tilbian) a été mise en examen, et sera renvoyée devant le tribunal au terme des délais prévus par la loi. L’autre instruction, qui concerne un éditorial de M. Toranian publié le 3 novembre 2014 sur armenews.com, a conduit à la mise en examen de l’auteur, le 14 décembre dernier, pour diffamation et injure envers moi. Il ne s’en est pas vanté depuis.

Après la parution de ma mise au point sur Turquie-news.com, le 25 décembre dernier (mise au point que j’ai rédigée le 24 au matin, sans avoir connaissance du commentaire publié sur armenews.com par M. Toranian dans l’après-midi), le directeur des Nouvelles d’Arménie magazine est revenu à la charge, avec un titre qui est un pléonasme : « Le tri sélectif de Maxime Gauin » (un tri est par définition sélectif). Savourons d’abord l’ironie de sa remarque sur la trêve des confiseurs, dont je ferais fi, alors qu’il la respecte bien moins que moi. Passons ensuite à l’essentiel : s’il ne prétend plus que l’arrêt de la chambre d’instruction concernait trois plaintes, il continue à présenter comme une sorte de succès, pour lui, sa mise hors de cause dans deux des trois messages publiés sur le forum d’armenews.com et visés par ma plainte du 11 février 2014. J’invite donc M. Toranian à relire cette plainte, ce qui lui est facile, car elle fait partie du dossier d’instruction, dossier auquel il a accès depuis sa mise en examen, en janvier 2015. Il verra qu’il était nommément visé pour un seul des trois messages, celui-là même qui lui a finalement valu d’être renvoyé devant le tribunal correctionnel de Paris, soit exactement ce que j’avais demandé depuis le début. Que dis-je ? Il le sait bien : l’éditorial de M. Toranian visé par une de mes plaintes du 9 janvier 2015 précisait que je le poursuis pour un message publié sur le forum d’armenews.com.

En fait, Jean-Marc « Ara » Toranian joue de la relative complexité de l’affaire, surtout pour qui connaît mal le droit de la presse. L’article 27-II de la loi du 13 juin 2009 dit :

« Lorsque l’infraction résulte du contenu d’un message adressé par un internaute à un service de communication au public en ligne et mis par ce service à la disposition du public dans un espace de contributions personnelles identifié comme tel, le directeur ou le codirecteur de publication ne peut pas voir sa responsabilité pénale engagée comme auteur principal s’il est établi qu’il n’avait pas effectivement connaissance du message avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message. »

Voilà pourquoi nous avions décidé, moi, Me Patrick Maisonneuve et Me Marie Normand, de ne porter plainte contre M. Toranian que pour le premier des trois messages poursuivis. En effet, le jour même (13 novembre 2013) où ce message est paru, je lui avais adressé un courriel, auquel il a répondu, là encore le 13 novembre 2013, d’une façon non seulement négative, mais outrageante. Après cela, assez logiquement, j’ai renoncé à lui adresser moi-même une nouvelle demande d’effacement, pour les deux autres messages publiés fin 2013 et visés par la plainte du 11 février 2014. C’est seulement le 23 janvier 2014 qu’une mise en demeure lui fut adressée (pour ces deux messages comme pour le premier) par Me Patrick Maisonneuve.

Il y a donc une différence essentielle, eu égard à la loi, entre le premier message et les deux autres : pour le premier, j’ai la preuve que M. Toranian n’a pas agi promptement, par la réponse qu’il m’a faite, par le constat d’huissier réalisé le 2 janvier 2014 et qui établit la présence en ligne, à cette date, des trois messages poursuivis, par les propres déclarations de M. Toranian, qui date du 29 janvier 2014 la suppression des textes faisant l’objet de la plainte ; pour les deux autres, je n’ai pas la preuve directe qu’il ait été mis au courant avant la mise en demeure adressée par Me Maisonneuve, le 23 janvier 2014. Toutefois, la formule consacrée, à la fin de plainte (« et contre tout auteur, coauteur ou complice que l’instruction viendrait à révéler »), laissait la porte ouverte à une extension de sa responsabilité. Pour une raison que j’ignore, la juge d’instruction a mis en examen Jean-Marc « Ara » Toranian pour les trois messages, en janvier 2015. Il se peut que cette décision soit en partie due au refus manifesté par M. Toranian, durant l’instruction (2014), de communiquer les données permettant d’identifier les auteurs des trois messages poursuivis. En effet, si la société SYNTEN, c’est-à-dire l’hébergeur d’armenews.com, a, elle, fourni de quoi identifier Samuel Tilbian, elle s’est dite incapable de fournir quoi que ce fût de décisif pour l’autre internaute, qui signe Lenajan2.

Quoi qu’il en soit, par un renversement que je ne saurais expliquer, la même juge d’instruction, le 30 juin 2015, a rendu un non-lieu au bénéfice du seul Jean-Marc « Ara » Toranian, M. Tilbian devant, lui, être renvoyé devant le tribunal de grande instance de Paris. Nous avons donc fait appel, et, pour le principe, sur l’ensemble de l’ordonnance. Substituant Me Maisonneuve, Me Normand a dit à l’audience, devant la chambre d’instruction, ce que nous pensions tous les trois : si l’appel a été interjeté pour toute l’ordonnance, l’essentiel, pour la partie civile, est d’obtenir le renvoi de M. Toranian devant la justice, au moins pour le premier message.

En bref, au terme de presque deux ans de procédure et de contestations diverses, nous arrivons sur deux des trois points de la plainte du 11 février 2014, à ce que je demandais alors : le renvoi de Jean-Marc « Ara » Toranian comme auteur (au sens juridique) et de Samuel Tilbian comme complice (toujours au sens juridique) pour le premier message ; le renvoi de M. Tilbian comme auteur pour le deuxième message. Et si « Lenajan2 » n’est pas renvoyée, elle, devant la justice, c’est uniquement parce que M. Toranian n’a pas obéi à une injonction des enquêteurs.

Tout aussi malvenu est l’optimisme qu’il affiche, annonçant qu’il « me river[a] encore davantage le clou sur le terrain que [j’ai moi-]même choisi ». Contrairement au coprésident du CCAF, je ne m’autoriserai pas un tel vocabulaire, à ce stade de la procédure ; je me contenterai de rappeler quelques faits :

1) J’ai gagné, le 27 avril 2010, le procès pour injure publique que j’avais intenté à Movsès Nissanian, conseiller municipal de Villeurbanne et membre de la Fédération révolutionnaire arménienne. M. Nissanian n’a pas fait appel ;

2) J’ai témoigné, le 24 janvier 2013, pour Sırma Oran-Martz et contre Laurent Leylekian. M. Leylekian a été condamné pour diffamation par le tribunal de grande instance Paris, à 2 500 euros d’amende avec sursis, quatre mille euros de dommages et intérêts, 3 500 euros au titre des frais de justice. La cour d’appel a confirmé la condamnation et y a ajouté deux mille euros supplémentaires à payer, en raison des frais que Mme Oran-Martz a dû engager pour le deuxième procès. M. Leylekian s’est depuis désisté de son pourvoi en cassation.

3) Dans l’affaire Perinçek c. Suisse, j’ai été de ceux qui ont fourni des arguments à la défense de Doğu Perinçek après que la Suisse, qui avait perdu devant la Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), eut déposé un recours devant la Grande chambre de la CEDH. Or, ladite Grande chambre a elle aussi donné tort à la Suisse, mettant un point final à l’affaire. M. Toranian, en tant que coprésident du CCAF, était tiers intervenant dans cette procédure. Il fait donc partie des perdants, alors que j’ai eu l’honneur de contribuer à la victoire des gagnants.

4) En juillet dernier, M. Toranian s’était réjoui, sur son site, de l’ordonnance de non-lieu à son bénéfice, sans imaginer, ou du moins sans envisager dans son article de l’époque, que je ferais appel et que j’obtiendrais gain de cause devant la chambre d’instruction.

Par conséquent, parler de me « river le clou » sur le terrain judiciaire, et a fortiori me le river « encore davantage », est particulièrement osé venant de lui. Je conçois qu’il veuille faire bonne figure devant la frange la plus fanatique de son lectorat, mais cela risque de se retourner, in fine, contre lui.

Toutefois, au-delà de ses commentaires sur les procédures en cours contre lui et d’autres nationalistes arméniens, Jean-Marc « Ara » Toranian fait preuve d’une insistance malvenue en répétant, dans son dernier éditorial (1er janvier 2016), la même thèse qu’il avait soutenue au lendemain des attentats de novembre, à Paris :

« Puisse également cette nouvelle année apporter la sécurité intérieure à une France frappée de plein fouet par la folie djihadiste et lui donner les moyens de défendre ses valeurs, celles de la République, que nous partageons naturellement. Cette cause nous concerne au premier chef, non seulement parce que nous sommes français à part entière et fiers de l’être, mais aussi parce que les épreuves actuelles du pays trouvent forcément dans l’ADN arménien une résonance particulière, le combat contre la barbarie ne se divisant pas. »

Ah non, pas lui ou pas cela ! Celui qui a osé publier ces lignes n’est autre — les lecteurs de Turquie-news.com le savent — que l’ancien chef (1976-1983) de la branche politique de l’Armée secrète pour la libération de l’Arménie (ASALA) en France [1]. Ce groupe terroriste est responsable, notamment, de l’attentat d’Orly, le 15 juillet 1983, qui fit huit morts, et qui aurait dû tuer encore plus que les attentats de Paris, en novembre dernier : en effet, la bombe a explosé à l’aéroport d’Orly par accident ; il était prévu qu’elle explosât dans l’avion, tuant ainsi tous les passagers et l’ensemble de l’équipage. L’attentat représentait ainsi la quintessence de la haine antiturque et antifrançaise de l’ASALA.

Or, M. Toranian, en tant que responsable du Mouvement national arménien (MNA, appelé Mouvement national arménien pour l’ASALA de 1982 à 1983 [2]) et du Comité de soutien aux prisonniers politiques arméniens (CSPPA), a réglé, jusqu’en décembre 1984, les frais d’avocats des trois terroristes finalement condamnés aux assises pour l’attentat d’Orly, en mars 1985 : Waroujan Garbidjian, Soner Nayir et Ohannès Semerci. Si, à la fin de 1984, deux des trois accusés ont rompu avec M. Toranian et ses amis, c’est uniquement parce qu’Hagop Hagopian, le chef de l’ASALA, en avait décidé ainsi [3]. En effet, à la veille de l’attentat d’Orly, une dispute au sein du groupe terroriste avait dégénéré en affrontement, puis en scission, or M. Toranian a pris le parti des adversaires d’Hagop Hagopian, sans renoncer à défendre les terroristes de l’ASALA ayant commis des attentats, jusqu’à celui d’Orly inclus. Malgré cette rupture, M. Toranian a continué de soutenir les terroristes inculpés pour leur participation directe à cet attentat, même après leur condamnation. Voici, notamment, ce qu’assénait l’éditorial publié dans son journal de l’époque, Hay Baykar (11 mars 1985) :

« Un militant [sic] arménien vient d’être condamné à la réclusion criminelle à perpétuité. Ainsi la montée de la répression anti-arménienne que nous dénonçons inlassablement depuis des mois aura atteint, le dimanche 3 mars, à 3 heures du matin, son point culminant.
[…]
Ce scénario s’est reproduit avec Soner Nayir [condamné à quinze ans de réclusion criminelle], lui aussi désigné à la vindicte publique au moment de son arrestation comme l’auteur de l’attentat d’Orly. […] Quant à Ohannès Semerci [condamné à dix ans de réclusion criminelle], simple porteur de valise, il aura lui aussi été sacrifié au nom à la fois que de la responsabilité collective, de la psychose antiterroriste gagnant actuellement le pays et sur l’autel du rapprochement franco-turc.
Ces trois condamnations constituent un nouveau coup porté à la cause arménienne. »

Cet éditorial outrageant pour la justice française manifestait aussi un souverain mépris pour les victimes. L’assimilation, dans cet éditorial, entre le terrorisme — même de type Orly — et le « militantisme » arménien apparaît comme totale. Cela se comprend d’autant mieux que les liens entre le MNA de M. Toranian et l’attentat d’Orly ne se limitent pas à soutien moral et financier pour les accusés. Ainsi que je l’ai déjà expliqué sur ce site, sans être démenti :

a) cinq membres du MNA ont été condamnés en décembre 1984 pour association de malfaiteurs et détention illégale d’explosifs, au bénéfice de l’ASALA, et plus particulièrement pour l’un des trois terroristes condamnés pour l’attentat d’Orly, Ohannès Semerci, justement celui qui entreposait le matériel nécessaire pour constituer l’engin explosif [4] ;
b) Quatre autres membres du MNA, dont M. Toranian, ont été condamnés, le 22 avril 1985, pour recel de malfaiteurs, c’est-à-dire pour avoir caché, ou aidé à cacher, un autre des trois terroristes condamnés en cour d’assises pour l’attentat d’Orly, Soner Nayir [5]. Le seul des quatre qui fit appel fut M. Toranian, et il obtint la relaxe au bénéfice du doute. L’avocat de M. Toranian dans cette procédure, Me Henri Leclerc, fut aussi, jusqu’à la rupture de décembre 1984, celui de Waroujan Garbidjian, condamné à perpétuité pour l’attentat d’Orly (il fut remplacé, fin 1984, par Jacques Vergès et Raffi Pechdimaldjian). Et c’est encore au cabinet Leclerc que M. Toranian s’est adressé après que j’eus porté plainte contre lui.

Dans le même ordre d’idées, il convient de rappeler que le journal que dirigeait alors Jean-Marc « Ara » Toranian a prôné, à la fin de 1982, un terrorisme aveugle, qui ne se limiterait pas aux assassinats de diplomates turcs, et publié, dans le même numéro, un article violemment francophobe, fustigeant une « trahison française [6] » parfaitement imaginaire. Les auteurs de l’attentat d’Orly, comme les responsables de celui commis par l’ASALA, le 23 février 1983, contre l’agence de tourisme Marmara, en plein Paris (une secrétaire française fut déchiquetée par la bombe), n’ont fait que pousser ces deux articles dans toutes leurs conséquences logiques. Vraisemblablement au nom de la cohérence, le journal de M. Toranian s’est ingénié (dans son numéro du 17 mars 1983) à excuser l’attentat de Paris, à le présenter comme un acte de « lutte contre l’oppression », et même à qualifier de racistes ceux qui osaient le dénoncer — alors que l’explosion de cette bombe, comme un peu plus tard celle d’Orly, représentait une synthèse de francophobie et de turcophobie terroristes.

Cela dit, je ne m’étonne pas de voir M. Toranian, qui a défendu un terrorisme tous azimuts, affirmer maintenant qu’il rejette ce type de terrorisme. Il a déjà proféré une énormité encore plus invraisemblable, et toujours en public, dans sa jeunesse. En effet, témoignant, en décembre 1981, pour le terroriste de l’ASALA Mardiros Jamgotchian, jugé par la cour d’assises de Genève pour l’assassinat perpétré six mois plus tôt contre Mehmet Yergüz, secrétaire du consul turc de cette ville, M. Toranian a commencé par dire que l’accusé est à ses yeux un « héros », puis il a déclaré : « je suis personnellement persuadé qu’il n’a pas tué le diplomate en question [7]. » Or, Mardiros Jamgotchian avait reconnu les faits, et son avocat, Patrick Devedjian, avait choisi une défense axée sur la justification du crime. L’accusé fut d’ailleurs reconnu coupable et condamné à quinze ans de prison [8].

Suis-je simplement en train de me faire plaisir en rappelant des faits anciens, mais gênants pour quelqu’un contre qui j’ai engagé deux procédures judiciaires ? Loin de là. Personne, et surtout pas moi, n’a obligé M. Toranian à persister, de nos jours, dans l’apologie du terrorisme, par exemple avec cet « Hommage à Monte Melkonian » sur armenews.com, le 3 mai 2007. Monte Melkonian, l’assassin de Galip Özmen (attaché d’ambassade à Athènes) et de sa fille de quatorze ans, le 31 juillet 1980 [9], fut le numéro 2 de l’ASALA de 1980 à 1983, c’est-à-dire au moment des attentats anti-suisses de cette organisation — comme celui de la gare Cornavin, le 22 juillet 1981, qui a tué un jeune citoyen suisse [10] — et de l’attentat d’Esenboğa, le 7 août 1982, où neuf touristes, dont un Américain et un Allemand, furent assassinés. D’où la connotation particulièrement sinistre du discours prononcé par Jean-Marc « Ara » Toranian, le 24 avril 2009, appelant à « renouer avec l’esprit de la lutte des années 1975 et 1980 ». De même, Krikor Amirzayan a publié un article apologétique à propos de l’assassin d’enfant Melkonian, sur armenews.com (dont il est l’un des principaux contributeurs), le 25 novembre 2012, et M. Amirzayan ne cache pas son admiration pour Waroujan Garbidjian, condamné à perpétuité pour l’attentat d’Orly. Encore plus récemment, le 26 octobre dernier, armenews.com a partagé la vidéo d’une émission de la télévision arménienne sur l’ASALA, évidemment présentée sous un jour favorable. Les deux principaux intervenants ont participé à la prise d’otage meurtrière au consulat turc de Paris, le 24 septembre 1981.

J’arrête ici la liste, qui serait interminable. Elle suffit déjà à prouver que M. Toranian est particulièrement mal placé pour dire qu’il partage les valeurs de la République française et qu’il se sent forcément solidaire d’elle contre la barbarie. La barbarie de l’ASALA, M. Toranian n’a pas manqué de la défendre, y compris quand elle se déchaînait contre des citoyens français ; bien des années plus tard, il ne manque pas de rappeler, ou de faire rappeler par ses collaborateurs, avec une nostalgie évidente, plusieurs actes barbares du terrorisme arménien. Se faire diffamer ou injurier par lui n’a évidemment pas le même sens que de subir de telles agressions verbales de la part d’une personne ordinaire.

Maxime Gauin

P.-S. Samuel Tilbian, trésorier de la Fédération des associations arméniennes de Rhône-Alpe, contre qui j’ai intenté deux actions en justice, l’une et l’autre pour diffamation et injure, a précisé que, s’il n’est pas assisté d’un avocat, c’est par choix et non par manque de soutiens. Dont acte. Je suis ne suis pas certain, cependant, que cette explication lui serve beaucoup.