Samuel Tilbian est de nouveau renvoyé devant le tribunal de grande instance de Paris

lundi 18 avril 2016, par Maxime Gauin

Et de deux. Par ordonnance datée du 14 avril (reçue par mon cabinet d’avocats le 18), la juge d’instruction chargée de la plainte déposée le 9 janvier 2015 contre Samuel Tilbian, trésorier de la Fédération des associations arméniennes de Rhône-Alpes, a renvoyé le mis en examen devant le tribunal de grande instance de Paris :

« Attendu qu’il résulte de l’information [judiciaire] charges suffisantes contre M. Samuel TILBIAN :

— d’avoir […], le 03 novembre2014, en tout cas depuis temps non couvert par la prescription, par un moyen de communication au public par voie électronique, commis le délit de diffamation publique envers un particulier, étant l’auteur, sous le pseudonyme Samtilbian, des propos suivants, reproduits ci-après en gras et en souligné, mis en ligne le 03 novembre 2014 sur le forum du site internet du magazine Nouvelles d’Arménie Magazine, accessible à l’adresse vww.armenews.com comportant des allégations ou imputations de faits portant atteinte à l’honneur ou à la considération de M. Maxime GAUIN :

“Qui plus est, il a pu se faire engager par l’état fasciste turc, comme faussaire professionnel en matière historique , il faut le faire quand on sait que les seuls titres universitaires qu’il détient concernent l’agriculture.”

Faits prévus et réprimés par les articles 23 alinéa1, 29 alinéa1, 32 alinéa 1, 42, 43, 48 de la loi du 29 juillet 1881 et 93-3 de la loi du 29 juillet 1982

— d’avoir […] le 06 novembre 2014, en tout cas depuis temps non couvert par la prescription, par un moyen de communication au public par voie électronique, commis le délit d’injure publique envers un particulier, en étant l’auteur, sous le pseudonyme Samtilbian, des propos suivants, reproduits ci-après en gras et en souligné, […] comportant une expression outrageante, un terme de mépris ou une invective envers M. Maxime GAUIN :

“Imaginez un instant la réaction des juifs, si en Arménie ou en diaspora, un journal de grande audience avait accordé une tribune à un Faurisson, un Soral ou un Dieudonné”

Faits prévus et réprimés par les articles 23 alinéa1, 29 alinéa2, 33 alinéa 2, 42, 43, 48 de la loi du 29 juillet 1881 et 93-3 de la loi du 29 juillet 1982

PAR CES MOTIFS

ORDONNONS LE RENVOI DE M. TILBIAN Samuel DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL pour y être jugé conformément à la loi »

C’est la deuxième fois que M. Tilbian est renvoyé devant le tribunal de grande instance de Paris, et plus précisément devant la 17e chambre correctionnelle, chambre de presse, pour m’avoir injurié et diffamé. Comme les lecteurs de Turquie-news.com le savent, la 3e chambre d’instruction de la cour d’appel de Paris a ordonné, le 18 décembre dernier, le renvoi de Jean-Marc « Ara » Toranian, pour diffamation, et de Samuel Tilbian, pour diffamation et injure. L’audience de plaidoiries (procès) a ensuite été fixée au 17 mars 2017 (oui, 2017 : un délai attendu, étant donné l’engorgement du tribunal de Paris, notamment en matière de presse).

Il reste maintenant à connaître la date exacte du procès Gauin c. Tilbian. Est également attendue l’ordonnance de renvoi contre M. Toranian seul, car le 9 janvier 2015, ce sont deux plaintes qui ont été déposées en mon nom, l’une contre Samuel Tilbian (évoquée ci-dessus), l’autre contre Jean-Marc « Ara » Toranian, cette autre plainte, également pour diffamation et injure, visant un éditorial rédigé par le directeur des Nouvelles d’Arménie magazine (« Que faire du polémiste Gauin ? ») et publié le 3 novembre 2014 sur le site de ce mensuel. M. Toranian a été mis en examen, à la suite de cette plainte, le 14 décembre dernier.

Ces trois procédures, ajoutées au procès de Lyon, en 2010, devraient, je l’espère convaincre pour de bon que je suis prêt à répliquer sur le terrain judiciaire face à ceux qui s’en prennent à moi en des termes dépassant les limites de la liberté d’expression. Le fait que M. Toranian ait, la deuxième fois, retiré à temps les messages de M. Tilbian, et qu’il n’ait pas publié, sur son site, d’article me mettant en cause depuis que j’ai porté plainte contre son éditorial de novembre 2014, tout cela semble indiquer un début de prise de conscience à cet égard. Les bravades ont du mal à résister à l’accumulation de plaintes avec constitution de partie civile.

Maxime Gauin


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